Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTES


Préambule : Toute reproduction partielle ou intégrale est systématiquement soumise à autorisation


Acceptation des conditions : Le client reconnait avoir pris connaissance au moment de passer sa commande, des présentes clauses particulières détaillées  dans les CONDITIONS GENERALES DE VENTE énoncées ci-après et déclare les accepter sans aucune réserve. Les relations contractuelles entre NASVILLE BIKERS et son client sont régies par les présentes conditions générales, les deux parties les acceptent sans réserve. Ces conditions générales de vente prévalent sur toutes autres conditions, sauf dérogation  préalable expresse et écrite.


Article 1 : VACANCE Nos propositions d’articles et de prix ne sont valables que tant qu’ils sont visibles sur notre site, dans la limite des stocks disponibles. Dans ce domaine, des indications vous sont apportées au moment de la prise de commande .Des erreurs ou modifications peuvent involontairement apparaitre .Dans le cas d’une indisponibilité d’article après passation de la commande, vous en serez informé par mail ou téléphone, ET vous sera proposée UNE modification de commande ou BIEN UNE annulation avec remboursement immédiat si votre compte bancaire à été débité. Les articles fournis par NAHVILLE BIKERS sont neufs et contrôlés avant emballage, pour les produits de consommation courante (non mécaniqueS, non électriqueS) il ne sera accepté aucun échange ou remboursement.


Article 2 :  PRIX 2/1 Les prix des articles édités sur notre site ,sont des prix unitaires toutes taxes comprises  en Euros . Un forfait “frais de port “ est appliqué à toute commande, son montant est déterminé en application du tarif correspondant des services postaux (lettre max, collissimo) ou transporteur.  La facture pro-format envoyée par mail pour procéder au règlement, détaille le montant total ttc, frais de port inclus et le mode de paiement adopté par le client : chèque (maximum 100€) , carte de crédit (paiement sécurisé Banque CIC) , virement bancaire. 2/2 Les prix sont modifiables à tout moment, ceux facturés sont ceux appliqués au moment de l’enregistrement de la commande. 2/3 Les produits restent la totale propriété de NASHVILLE BIKERS  jusqu’à leur paiement intégral et effectif.      


Article 3 : COMMANDES : 3/1 NASHVILLE BIKERS  se réserve le droit de refuser toute commande  d’un client ayant eut un litige de paiement antérieur, résolu ou non. 3/2 VALIDATION DE COMMANDES  La commande passée sur notre site ne sera effective que lorsque l’acheteur aura correctement et intégralement rempli toutes les informations nécessaires à la préparation et à l’acheminement de celle ci .La commande sera honorée par notre service préparation/expédition après validation de celle-ci .Cette validation intervient lorsque la totalité de la commande a été payée ,c'est-à-dire après encaissement du chèque ou validation sur notre compte CIC du virement ou du règlement par carte bancaire. 3/3 VALIDATION DE COMMANDES  Toute commande n’est enregistrée qu’après lecture et acceptation totale des présentes CONDITIONS GENERALES DE VENTE validées par la case en témoignant  sur l’écran :     confirmez votre commande. 3/4  LE PAIEMENT   Par chèque : celui-ci d’un montant maximum de 100€ (cent euros) doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine à l’ordre de : NASHVILLE BIKERS  Par carte bancaire     : portant le sigle CB en ligne sur notre site par le serveur sécurisé de notre partenaire bancaire la banque CIC.  Par virement : sur notre compte , dont nous vous ferons parvenir un RIB par mail .

LIVRAISON Les colis sont livrés conformément aux indications que vous aurez fournies sur votre bon de commande, il est de votre RESPONSABILITE de nous FOURNIR des renseignements précis. Il est de la seule responsabilité du client de s’assurer que les coordonnées qu’il INDIQUE sur le bon de commande sont correctes. En cas d’erreur de livraison due à une mauvaise adresse, tous les frais de réexpédition seront à votre charge. Les délais de livraison indiqués sur notre site sont des délais moyens, NASHVILLE BIKERS fera tout SON POSSIBLE pour les respecter. MODE LIVRAISON Les envois se font par lettre max ou collissimo par le biais de la poste ou d’un transporteur suivant le volume et le poids des colis. En cas d’absence un avis de passage est déposé dans la boite aux lettres et le destinataire à 15 jours pour récupérer son colis, passé ce laps de temps le colis est retourné à NASHVILLE BIKERS ET SON réacheminement est à la charge du client. PRECISION NASHVILLE BIKERS ne pourra en aucun cas ETRE tenu pour responsable des retards de livraison des prestataires de service, Poste ou Transporteurs. De plus les articles commandés sont transportés aux risques et périls du destinataire .Pour des raison de disponibilité des produits une commande peut faire l’objet de plusieurs livraisons .

RECLAMATIONS ET LITIGES Les réclamations concernant la qualité de la marchandise, à l’exclusion de tout litige de transport, devront être formulées dans un délai de 8 jours après la livraison , par lettre recommandée avec accusé de réception En cas de litige ou de réclamation . le client s’adressera en priorité à NASHVILLE BIKERS pour obtenir une solution amiable .Les présentes CONDITIONS GENERALES DE VENTE sont exclusivement régies par la législation française .Seul le Tribunal de Commerce de Perpignan (66) à attribution de compétences en cas de litige persistant .

        

              

                               

 

 

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